MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Com Santé Sexuelle l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site 

Le présent site, accessible à l’URL formation-sante-sexuelle.fr/ (le « Site »), est édité par :

L’association COM'SANTE SEXUELLE, enregistrée auprès de la préfecture/sous-préfecture de 75 - Préfecture Paris sous le numéro W751128294, ayant son siège situé à 10 rue de chanzy 75011 paris, représentée par Thierry TROUSSIER dûment habilité.

Numéro de déclaration d'organisme dispensateur de formation professionnelle : 11755434775
Numéro SIRET : 41188737500029
Code NAF 9499Z
Association Loi 1901 : COM'SANTE SEXUELLE
Certificat QUALIOPI : B03518


Hébergement

Le Site est hébergé par la société OVH, situé 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).

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